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11 février 2019 - 13:00

Contrebande de tabac

Amendes salées pour trois contrebandiers de Salaberry-de-Valleyfield

Par Marie-Claude Pilon, Journaliste

Revenu Québec confirme la condamnation de trois citoyens de Salaberry-de-Valleyfield en lien avec de la contrebande de tabac. Ils ont été condamnés par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 640 804, 92$ dans des délais de quatre à vingt-quatre mois.

Marc-Antoine Berthiaume de Salaberry-de-Valleyfield a été trouvé coupable le 28 novembre dernier. Il a été condamné à payer 377 849,10$ en quatre mois. Son arrestation a eu lieu dans le cadre du programme ACCES de la Sûreté du Québec, le 12 novembre 2015. 

Alors qu’il circulait à Saint-Louis-de-Gonzague, des policiers ont perquisitionné son véhicule et y ont saisi plus de 1 554 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la saisie du véhicule visé par la perquisition.

1 221 kilos de tabac de contrebande

De son côté, Michael Desjardins-Ouellet a vu la Cour du Québec le condamner à verser 187 955,82$ d’ici les quatre prochains mois. Il a aussi été arrêté dans le cadre du programme ACCES de la Sûreté du Québec. Il a reçu sa condamnation le 19 décembre dernier.

Le 21 septembre 2016, à Les Cèdres, des policiers ont effectué une perquisition dans un véhicule et y ont saisi plus de 1 221 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la saisie du véhicule visé par la perquisition.

Le permis de conduire de M. Desjardins-Ouellet a aussi été suspendu pour une période de 30 jours.

24 mois de délai pour régler une amende de 75 000$

Enfin, Jérémie Couture-Kucbel a été condamné, le 19 décembre, à une amende de 75 000$. Celle-ci devra être acquittée dans un délai de 24 mois. Son arrestation a aussi été effectuée dans le cadre du programme ACCES de la Sûreté du Québec.

Le 1er mars 2017, à Les Coteaux, des policiers ont effectué une perquisition dans un véhicule et y ont saisi près de 1 000 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la saisie du véhicule impliqué, ainsi que la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Revenu Québec précise en terminant que « ces personnes se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac. »

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