Intercepté à Saint-Stanislas-de-Kostka en 2016
Une amende de plus de 250 000$ pour un contrebandier de tabac
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09h00
5 décembre 2018
Par Marie-Claude Pilon, Journaliste
Le 29 juin 2016, un résident d'Akwesasne, Arow James Simon a été intercepté à Saint-Stanislas-de-Kostka avec 875 kilos de tabac de contrebande. Plus de deux ans après les faits, Revenu Québec a annoncé qu'il a récemment été reconnu coupable d'infractions liées à la contrebande de tabac. Il a été condamné à payer une amende imposante par la Cour du Québec.
Plus précisément, c'est un montant de 260 750 $ qui devra être déboursé par l'accusé dans un délai de quatre mois.
" Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac", peut-on lire dans le communiqué émis par Revenu Québec, plus tôt en décembre. Notons que M. Simon a été reconnu coupable aux côtés de cinq autres personnes venant des quatre coins du Québec.
Permis suspendu pour 90 jours
La condamnation de M. Simon est survenue à la suite d'une opération effectuée par la Sûreté du Québec dans le cadre du programme ACCES. C'est dans ce contexte, qu'en juin 2016, des agents ont perquisitionné un véhicule. Dans celui-ci, ils ont découvert 875 kilos de tabac de contrebande.
Dès lors, la Cour du Québec a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation du véhicule. Le permis de conduire de M. Simon, un récidiviste, a aussi été suspendu pendant 90 jours. Cette mesure a pris effet le 19 juin dernier.
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