Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Contrebande de tabac

797 742,09 $ d'amende pour cinq contrevenants de la région

durée 12h27
26 mars 2018
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Jessica Brisson
email
Par Jessica Brisson, Éditrice adjointe

Cinq hommes de la région ont été reconnus coupable d’infraction liées à la contrebande de tabac. Ces personnes se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Au total, c’est 797 742,09 $ dans un délai de quatre mois que devront rembourser ces contrevenants.  

Francis Demers-Campeau de Beauharnois s’est vu écoper d’une amende de 194 608 $, à la suite d’une perquisition visant un véhicule, dans la région de Ormstown, le 14 mars 2014. Les policiers ont saisi 340 000 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi. De plus, le permis de conduire de M. Demers-Campeau a été suspendu pour une période de 30 jours.

De Salaberry-de-Valleyfield, Mathieu Roy a été condamné à payer une amende de 170 084,10 $, suite à une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec, le 12 février 2014.  Près de 1 300 kilos de tabac de contrebande ont été saisis lors d’une perquisition visant une voiture et un terrain. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Le résident de Saint-Zotique, Jean-Philip Dion a également été reconnu coupable suis à une opération policière menée par les agents de Sûreté du Québec, le 14 février 2016. Les policier ont saisi 1 205,8 kilos de tabac de contrebande, dans un véhicule, à Saint-Stanislas-de-Kostka. Jean-Philip Dion dispose de quatre mois pour débourser la somme de 168 004,25 $.

Finalement, Michael Desjardins-Ouellet et Mike Roy-Croteau, tous deux de Salaberry-de-Valleyfield, devront chacun débourser 132 522,87 $.  Cette condamnation est le résultat d'une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec. Le 4 août 2016, des policiers ont effectué, à Rivière-Beaudette, une perquisition visant un véhicule et un terrain, et y ont saisi 693,1 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.



 

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Quatre arrestations à Salaberry-de-Valleyfield à la suite d'une perquisition

Ce mardi 23 avril, les enquêteurs et patrouilleurs de la MRC Beauharnois-Salaberry ont effectué une opération afin de procéder à une perquisition et à des arrestations en lien avec un réseau de vente de stupéfiants à Valleyfield. Les policiers ont réalisé une perquisition dans une résidence de la rue Saint-Thomas qui a permis entre autres, la ...

Une première édition réussie du Colloque Bienveillance 2024

C’est avec beaucoup de fierté que le comité organisateur du Colloque Bienveillance 2024 accueillait le 16 avril dernier une centaine d’intervenantes provenant de tous les milieux qui côtoient des enfants 0-12 ans et leurs familles dans Beauharnois-Salaberry. L’événement a pris un essor lorsque Mme Andréane Gélineau, organisatrice communautaire ...

Un souper-spectacle aux sonorités de l'Europe de l'Est le samedi 4 mai

En collaboration avec Gueulart, le Comité culturel de Saint-Urbain-Premier propose un SOUPER-SPECTACLE avec le groupe KlezmOuche, un orchestre qui invite à la fête avec ses sonorités et rythmes réjouissants d’Europe de l’Est. Clarinette, accordéon, guitare, contrebasse, mandoline et hautbois.  L'événement musical aura lieu le samedi 4 mai à 18h à ...